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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS
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PERLES D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES D'OR
DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS (SARL)

Numéro de dépôt :
3087975
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque PERLES D'OR

Déposée le 12 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS domicilié(e) 21700 MAREY LES FUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 820 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS - France.

La marque PERLES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES D'OR est expirée depuis le 12 mars 2011.

DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES DAMES BERNARDINES , Clos du Vignon , LES DAMES BERNARDINES


DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS (SARL) - 21700 MAREY LES FUSSEY - France - SIREN 305820474


DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS - France


Inscription le 10 avril 2002 - Rejet partiel n°344265 - Publication au BOPI 2002-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.